Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RALLYE PILOTE
Numéro de dépôt :
13372
Date de dépôt :
02/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RALLYE PILOTE
Déposée le 2 août 1979 par la Société Anonyme (SA) Etablissements COMANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RALLYE PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RALLYE PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RALLYE PILOTE est expirée depuis le 2 août 1989.
Etablissements COMANO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050